O.g.e.c. arago-sainte anne (regroupant le college francois d'assise-le lycee professionnel arago-le lycee professionnel sainte anne-le lycee technologique sainte anne et le centre de formation arago sainte anne). association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Roanne
Informations et situation de l'association O.g.e.c. arago-sainte anne (regroupant le college francois d'assise-le lycee professionnel arago-le lycee professionnel sainte anne-le lycee technologique sainte anne et le centre de formation arago sainte anne). Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Roanne. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, droit privé, école, éducation, français, France, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPECT, RESPONSABILITE, Sein, Tutelle
4 Rue Saint-alban 42300 Roanne 42300 Roanne
Présentation association : O.g.e.c. arago-sainte anne (regroupant le college francois d'assise-le lycee professionnel arago-le lycee professionnel sainte anne-le lycee technologique sainte anne et le centre de formation arago sainte anne).
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français droit privé école éducation français France Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPECT RESPONSABILITE Sein Tutelle )
- Siège de l'association :
4 Rue Saint-alban 42300 Roanne
- Date de création : 04/05/1956
- Date de publication : 14/05/1956
- Date de dernière modification : 12/06/2017
- RNA : W422000347
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : ogec a pour objet,dans le respect du droit français d'une part,du statut de l'enseignement catholique en france,des décisions du comité national de l'enseignement catholique,des accords conclus en son sein d'autre part,d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente,l'organisme de gestion à la responsabilité de la gestion économique,financière et sociale d'un ou plusieurs établissements;il l'exerce conformément aux projet de l'école,aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique;il contribue à assurer la mise en oeuvre matériel du projet éducatif;il est l'employeur des personnels de droit privé;l'ogec pourra se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement,à l'éducation,l'enseignement,la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal;l'ogec pourra passer convention avec l'état,les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet;l'ogec pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique Roanne, collectivités territoriales Roanne, Convention Roanne, culture Roanne, droit français, droit privé, école Roanne, éducation Roanne, français Roanne, France Roanne, Jouissance, La Culture Roanne, projet éducatif, Realisation Roanne, RESPECT Roanne, RESPONSABILITE Roanne, Sein Roanne, Tutelle,
Questions / réponses O.g.e.c. Arago-sainte Anne (regroupant Le College Francois D'assise-le Lycee Professionnel Arago-le Lycee Professionnel Sainte Anne-le Lycee Technologique Sainte Anne Et Le Centre De Formation Arago Sainte Anne).
Le siège de l'association O.g.e.c. Arago-sainte Anne (regroupant Le College Francois D'assise-le Lycee Professionnel Arago-le Lycee Professionnel Sainte Anne-le Lycee Technologique Sainte Anne Et Le Centre De Formation Arago Sainte Anne). se situe dans la ville de Roanne : 4 Rue Saint-alban 42300 Roanne
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association O.g.e.c. Arago-sainte Anne (regroupant Le College Francois D'assise-le Lycee Professionnel Arago-le Lycee Professionnel Sainte Anne-le Lycee Technologique Sainte Anne Et Le Centre De Formation Arago Sainte Anne). est : ogec a pour objet,dans le respect du droit français d'une part,du statut de l'enseignement catholique en france,des décisions du comité national de l'enseignement catholique,des accords conclus en... ...