Ogec ecole jeanne d'arc breal sous montfort association Collectivités territoriales convention culture droit privé école Bréal-sous-Montfort
Informations et situation de l'association Ogec ecole jeanne d'arc breal sous montfort Mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire dans la ville de Bréal-sous-Montfort. thèmes : collectivités territoriales, Convention, culture, droit privé, école, éducation, Employeur, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle
22 Rue de Bruz 35310 Bréal-sous-Montfort 35310 Bréal-sous-Montfort
Présentation association : Ogec ecole jeanne d'arc breal sous montfort
( collectivités territoriales Convention culture droit privé école éducation Employeur Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPONSABILITE Tutelle )
- Siège de l'association :
22 Rue de Bruz 35310 Bréal-sous-Montfort
- Date de création : 09/05/1947
- Date de publication : 25/05/1947
- Date de dernière modification : 26/12/2018
- RNA : W353001116
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, responsabilité de la gestion économique financière et sociale d'un ou plusieurs établissements qu'il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique.Contribuer à assurer la mise en ?uvre matérielle du projet éducatif. Employeur des personnels de droit privé. L'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal. L'OGEC peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet. L'OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- collectivités territoriales, Convention, culture Bréal-sous-Montfort, droit privé, école, éducation Bréal-sous-Montfort, Employeur, Jouissance, La Culture Bréal-sous-Montfort, projet éducatif, Realisation Bréal-sous-Montfort, RESPONSABILITE, Tutelle,
Questions / réponses Ogec Ecole Jeanne D'arc Breal Sous Montfort
Le siège de l'association Ogec Ecole Jeanne D'arc Breal Sous Montfort se situe dans la ville de Bréal-sous-Montfort : 22 Rue de Bruz 35310 Bréal-sous-Montfort
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec Ecole Jeanne D'arc Breal Sous Montfort est : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, responsabilité de la gestion économique financière et sociale d'un ou plusieurs... ...
