Ogec du sacrÉ-c?ur de brie association Catholique droit français école français france Brie

Informations et situation de l'association Ogec du sacrÉ-c?ur de brie Mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire dans la ville de Brie. thèmes : catholique, droit français, école, français, France, RESPECT, RESPONSABILITE, Sein, Tutelle

1 Rue Charlemagne 35150 Brie 35150 Brie

Présentation association : Ogec du sacrÉ-c?ur de brie

( catholique droit français école français France RESPECT RESPONSABILITE Sein Tutelle )

Informations :
  • Siège de l'association :

    1 Rue Charlemagne 35150 Brie

  • Date de création : 14/04/1947
  • Date de publication : 09/05/1947
  • Date de dernière modification : 03/01/2023
  • RNA : W353004207
  • Siren : 777658873
  • Type : Loisirs et vie sociale
  • Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'Enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissements ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en ?uvre matérielle du projet
  • catholique, droit français, école, français, France Brie, RESPECT, RESPONSABILITE, Sein, Tutelle,

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Questions / réponses Ogec Du SacrÉ-c?ur De Brie

Le siège de l'association Ogec Du SacrÉ-c?ur De Brie se situe dans la ville de Brie : 1 Rue Charlemagne 35150 Brie
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Ogec Du SacrÉ-c?ur De Brie est : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein... ...