Ogec de l'ecole saint-augustin de noyal-sur-vilaine association Collectivités territoriales convention culture droit privé école Noyal-sur-Vilaine
Informations et situation de l'association Ogec de l'ecole saint-augustin de noyal-sur-vilaine Mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire dans la ville de Noyal-sur-Vilaine. thèmes : collectivités territoriales, Convention, culture, droit privé, école, éducation, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle
Rue Auguste Leroux 35530 Noyal-sur-Vilaine 35530 Noyal-sur-Vilaine
Présentation association : Ogec de l'ecole saint-augustin de noyal-sur-vilaine
( collectivités territoriales Convention culture droit privé école éducation Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPONSABILITE Tutelle )
- Siège de l'association :
Rue Auguste Leroux 35530 Noyal-sur-Vilaine
- Date de création : 01/03/1938
- Date de publication : 08/04/1938
- Date de dernière modification : 13/03/2023
- RNA : W353000668
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s), il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement Catholique, il contribue à assurer la mise en ?uvre matérielle du projet éducatif, il est l'employeur des personnes de droit privé, peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal, peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- collectivités territoriales, Convention, culture Noyal-sur-Vilaine, droit privé, école Noyal-sur-Vilaine, éducation Noyal-sur-Vilaine, Jouissance, La Culture Noyal-sur-Vilaine, projet éducatif, Realisation Noyal-sur-Vilaine, RESPONSABILITE Noyal-sur-Vilaine, Tutelle,
Questions / réponses Ogec De L'ecole Saint-augustin De Noyal-sur-vilaine
Le siège de l'association Ogec De L'ecole Saint-augustin De Noyal-sur-vilaine se situe dans la ville de Noyal-sur-Vilaine : Rue Auguste Leroux 35530 Noyal-sur-Vilaine
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec De L'ecole Saint-augustin De Noyal-sur-vilaine est : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou... ...
