Association syndicale des proprietaires du lotissement les hortensias association Droit public Brest
Informations et situation de l'association Association syndicale des proprietaires du lotissement les hortensias Comités de logement, de locataires, de propriétaires dans la ville de Brest. thèmes : droit public
Brest 29200 Brest
Présentation association : Association syndicale des proprietaires du lotissement les hortensias
( droit public )
- Siège de l'association :
Brest
- Date de création : 07/01/2004
- Date de publication : 31/01/2004
- Date de dernière modification : 07/01/2004
- RNA : W291009912
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : la dévolution en propriété, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession à une personne de droit public et veiller au contrôle de l'application du cahier des charges et exercer toute action afférente au dit contrôle.
- droit public,
Questions / réponses Association Syndicale Des Proprietaires Du Lotissement Les Hortensias
Le siège de l'association Association Syndicale Des Proprietaires Du Lotissement Les Hortensias se situe dans la ville de Brest : Brest
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Syndicale Des Proprietaires Du Lotissement Les Hortensias est : la dévolution en propriété, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession à une personne de droit public et veiller au contrôle de l'application du cahier... ...
