Ethique et clarte du patrimoine de la commune de sennevoy-le-bas. association Commune application conservation la commune législation Sennevoy-le-Bas
Informations et situation de l'association Ethique et clarte du patrimoine de la commune de sennevoy-le-bas. Domaines divers, nomenclature sitadel à reclasser dans la ville de Sennevoy-le-Bas. thèmes : commune, Application, conservation, La Commune, Législation, magistrat, Patrimoine
Sennevoy-le-Bas 89160 Sennevoy-le-Bas
Présentation association : Ethique et clarte du patrimoine de la commune de sennevoy-le-bas.
( commune Application conservation La Commune Législation magistrat Patrimoine )
- Siège de l'association :
Sennevoy-le-Bas
- Date de création : 25/02/2004
- Date de publication : 01/01/2004
- Date de dernière modification : 25/02/2004
- RNA : W892005553
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout le patrimoine qui existe et qui est mis sous la protection du 1er magistrat de la commune et de ses adjoints.
- commune, Application, conservation, La Commune, Législation, magistrat, Patrimoine,
Questions / réponses Ethique Et Clarte Du Patrimoine De La Commune De Sennevoy-le-bas.
Le siège de l'association Ethique Et Clarte Du Patrimoine De La Commune De Sennevoy-le-bas. se situe dans la ville de Sennevoy-le-Bas : Sennevoy-le-Bas
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ethique Et Clarte Du Patrimoine De La Commune De Sennevoy-le-bas. est : veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout... ...
