Societe de chasse de la chapelle-aux-bois association Chasse commune gibier bail bois La Chapelle-aux-Bois
Informations et situation de l'association Societe de chasse de la chapelle-aux-bois Chasse dans la ville de La Chapelle-aux-Bois. thèmes : chasse, commune, gibier, bail, Bois, braconnage, communes, constitution, Délits, droit, La Commune, Répression, sociétaire
La Chapelle-aux-Bois 88240 La Chapelle-aux-Bois
Présentation association : Societe de chasse de la chapelle-aux-bois
( chasse commune gibier bail Bois braconnage communes constitution Délits droit La Commune Répression sociétaire )
- Siège de l'association :
La Chapelle-aux-Bois
- Date de création : 06/09/1965
- Date de publication : 14/09/1965
- Date de dernière modification : 08/03/2016
- RNA : W881002369
- Type : Sport
- Objet de l'association : mise en commune des terres et bois des sociétaire, situés dans la commune, prise à bail du droit de chasse dans les forêts communales et tous autres territoires même situés dans d'autres communes, répression du braconnage, constatation et répression des délits, repeuplement en gibier, exploitation rationnelle de la chasse, constitution de réserves, limitation des jours de chasse et du nombre de lièvres ou autres pièces de gibier qui pourra être tué par chaque chasseur dans une journée
- chasse, commune La Chapelle-aux-Bois, gibier, bail, Bois, braconnage, communes, constitution, Délits, droit, La Commune La Chapelle-aux-Bois, Répression, sociétaire,
Questions / réponses Societe De Chasse De La Chapelle-aux-bois
Le siège de l'association Societe De Chasse De La Chapelle-aux-bois se situe dans la ville de La Chapelle-aux-Bois : La Chapelle-aux-Bois
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Societe De Chasse De La Chapelle-aux-bois est : mise en commune des terres et bois des sociétaire, situés dans la commune, prise à bail du droit de chasse dans les forêts communales et tous autres territoires même situés dans d'autres... ...
