La saint-hubert association Association bail chasse commune concertation La Bresse
Informations et situation de l'association La saint-hubert Chasse dans la ville de La Bresse. thèmes : association, bail, chasse, commune, Concertation, Surface
La Bresse 88250 La Bresse
Présentation association : La saint-hubert
( association bail chasse commune Concertation Surface )
Informations :
- Siège de l'association :
La Bresse
- Date de création : 15/05/1950
- Date de publication : 10/06/1950
- Date de dernière modification : 03/05/2016
- RNA : W881004713
- Type : Sport
- Objet de l'association : être la seule interlocutrice avec la commune de La Bersse afin de louer, à son nom, l'intégralité du territoire de chasse de celle-ci dont les limites et la surface totale seront définies aux termes d'un bail sous seings privés établi en concertation entre la présente association et la mairie
- association La Bresse, bail, chasse La Bresse, commune La Bresse, Concertation, Surface,
Questions / réponses La Saint-hubert
Le siège de l'association La Saint-hubert se situe dans la ville de La Bresse : La Bresse
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association La Saint-hubert est : être la seule interlocutrice avec la commune de La Bersse afin de louer, à son nom, l'intégralité du territoire de chasse de celle-ci dont les limites et la surface totale seront définies aux... ...
