La saint-hubert de wisembach association Chasse chasseurs commune communes droit Wisembach
Informations et situation de l'association La saint-hubert de wisembach Chasse dans la ville de Wisembach. thèmes : chasse, chasseurs, commune, communes, droit, association, bail, Bois, braconnage, Délits, Forêt, gibier, La Commune, Répression, sis, WISEMBACH
9 Route du Repas 88520 Wisembach 88520 Wisembach
Présentation association : La saint-hubert de wisembach
( chasse chasseurs commune communes droit association bail Bois braconnage Délits Forêt gibier La Commune Répression sis WISEMBACH )
- Siège de l'association :
9 Route du Repas 88520 Wisembach
- Date de création : 13/03/1998
- Date de publication : 16/05/1998
- Date de dernière modification : 06/06/2019
- RNA : W883000722
- Type : Sport
- Objet de l'association : mise en commun des terres et bois des chasseurs : membres fondateurs et adhérents à cette association sis sur la commune de WISEMBACH et communes limitrophes, la prise à bail du droit de chasse sur les dites communes, répression du braconnage, constatation et répression des délits, repeuplement du gibier de la chasse, et ce conformément aux cahiers des clauses générales et particulières de location de la chasse en forêt communale; un droit prioritaire est accordé aux chasseurs de la commune avec réserve d?ouverture aux chasseurs de l?extérieur
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Questions / réponses La Saint-hubert De Wisembach
Le siège de l'association La Saint-hubert De Wisembach se situe dans la ville de Wisembach : 9 Route du Repas 88520 Wisembach
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association La Saint-hubert De Wisembach est : mise en commun des terres et bois des chasseurs : membres fondateurs et adhérents à cette association sis sur la commune de WISEMBACH et communes limitrophes, la prise à bail du droit de chasse sur... ...
