Les chasseurs de la fosse aux loups association Forêt domaniale chasse chinon bail baux Martaizé
Informations et situation de l'association Les chasseurs de la fosse aux loups Chasse dans la ville de Martaizé. thèmes : Forêt domaniale, chasse, Chinon, bail, baux, chasseurs, de gré à gré, droit, Lot, loups, ONF, 2016, 2028, association, Bailleur, Convention, cynégétique, Forêt, Le contrat, Les baux, maison forestière, office, protocole, sylvicole, Tir
18 Rue de Beaulieu 86330 Martaizé 86330 Martaizé
Présentation association : Les chasseurs de la fosse aux loups
( Forêt domaniale chasse Chinon bail baux chasseurs de gré à gré droit Lot loups ONF 2016 2028 association Bailleur Convention cynégétique Forêt Le contrat Les baux maison forestière office protocole sylvicole Tir )
- Siège de l'association :
18 Rue de Beaulieu 86330 Martaizé
- Date de création : 27/08/2018
- Date de publication : 15/09/2018
- Date de dernière modification : 23/04/2019
- RNA : W861004082
- Type : Sport
- Objet de l'association : reprise des baux établis entre l'Office National des Forêts, le bailleur d'une part et M. Frédéric Duval, le preneur d'autre part; Frédéric Duval cède en accord avec l'ONF ses baux à l'association les chasseurs de la fosse aux loups, qui devra en assurer la continuité aux conditions de l'ONF; Les baux cédés à l'Association 'les chasseurs de la fosse aux loups' sont : * la convention d'occupation d'une maison forestière en forêt domaniale de Chinon; Rendez-vous de chasse au parc du Teilay, bat. 522; * Le contrat cynégétique et sylvicole, forêt domaniale de Chinon - lots 2 et 3 de chasse à tir (période 2016-2028); * bail portant à location de gré à gré du droit de chasse en forêt domaniale - forêt domaniale de Chinon lot à tir n°2; * bail portant location de gré à gré du droit de chasse en forêt domaniale - forêt domaniale de Chinon lot à tir n°3; * protocole d'installation et de suivi des couples enclos-exclos;
- Forêt domaniale, chasse, Chinon, bail, baux, chasseurs, de gré à gré, droit, Lot, loups, ONF, 2016, 2028, association, Bailleur, Convention, cynégétique, Forêt, Le contrat, Les baux, maison forestière, office, protocole, sylvicole, Tir,
Questions / réponses Les Chasseurs De La Fosse Aux Loups
Le siège de l'association Les Chasseurs De La Fosse Aux Loups se situe dans la ville de Martaizé : 18 Rue de Beaulieu 86330 Martaizé
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Chasseurs De La Fosse Aux Loups est : reprise des baux établis entre l'Office National des Forêts, le bailleur d'une part et M. Frédéric Duval, le preneur d'autre part; Frédéric Duval cède en accord avec l'ONF ses baux à... ...
