Association syndicale du lotissement saint-jacques association Association droit public lotissement morale personne morale de droit public Saint-Didier
Informations et situation de l'association Association syndicale du lotissement saint-jacques Défense et amélioration du cadre de vie dans la ville de Saint-Didier. thèmes : association, droit public, lotissement, morale, personne morale de droit public, recouvrement, RESPECT
127 Impasse Saint Jacques 84210 Saint-Didier 84210 Saint-Didier
Présentation association : Association syndicale du lotissement saint-jacques
( association droit public lotissement morale personne morale de droit public recouvrement RESPECT )
- Siège de l'association :
127 Impasse Saint Jacques 84210 Saint-Didier
- Date de création : 23/11/1993
- Date de publication : 08/12/1993
- Date de dernière modification : 09/05/2017
- RNA : W843001207
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect des règles du lotissement, fixer la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association, et d'assurer leur recouvrement
- association Saint-Didier, droit public, lotissement, morale Saint-Didier, personne morale de droit public, recouvrement, RESPECT Saint-Didier,
Questions / réponses Association Syndicale Du Lotissement Saint-jacques
Le siège de l'association Association Syndicale Du Lotissement Saint-jacques se situe dans la ville de Saint-Didier : 127 Impasse Saint Jacques 84210 Saint-Didier
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Syndicale Du Lotissement Saint-jacques est : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect des règles du lotissement, fixer... ...
