Association saint veran, goult et ses hameaux association Association communes conseil deliberation goult Goult
Informations et situation de l'association Association saint veran, goult et ses hameaux Espaces naturels dans la ville de Goult. thèmes : association, communes, Conseil, deliberation, Goult, historique, juridictions judiciaires, Nature, Patrimoine naturel
Chemin de Saint Veran 84220 Goult 84220 Goult
Présentation association : Association saint veran, goult et ses hameaux
( association communes Conseil deliberation Goult historique juridictions judiciaires Nature Patrimoine naturel )
- Siège de l'association :
Chemin de Saint Veran 84220 Goult
- Date de création : 21/10/2009
- Date de publication : 31/10/2009
- Date de dernière modification : 30/06/2011
- RNA : W841000535
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : protection de la nature, sauvegarde des sites naturels, des monuments et des demeures caractéristiques ainsi que des voies d'accès traditionnelles, et d'une façon générale la protection du patrimoine naturel, historique et architectural sur le territoire délimité par les communes de GOULT ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné ; tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant
- association Goult, communes Goult, Conseil, deliberation, Goult Goult, historique, juridictions judiciaires, Nature Goult, Patrimoine naturel,
Questions / réponses Association Saint Veran, Goult Et Ses Hameaux
Le siège de l'association Association Saint Veran, Goult Et Ses Hameaux se situe dans la ville de Goult : Chemin de Saint Veran 84220 Goult
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Saint Veran, Goult Et Ses Hameaux est : protection de la nature, sauvegarde des sites naturels, des monuments et des demeures caractéristiques ainsi que des voies d'accès traditionnelles, et d'une façon générale la protection du... ...
