Les jardins du latay association Association code rural commune convention jardins familiaux Signes
Informations et situation de l'association Les jardins du latay Culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles dans la ville de Signes. thèmes : association, code rural, commune, Convention, jardins familiaux, La Commune, LA CRéation, Signes
Hotel de Ville 5 RUE Saint Jean 83870 Signes
Présentation association : Les jardins du latay
( association code rural commune Convention jardins familiaux La Commune LA CRéation Signes )
- Siège de l'association :
Hotel de Ville 5 RUE Saint Jean 83870 Signes
- Date de création : 08/11/2021
- Date de publication : 16/11/2021
- Date de dernière modification : 15/02/2023
- RNA : W832020480
- Type : Culture
- Objet de l'association : Il est possible de créer des jardins familiaux partagés et éducatifs sur un terrain mis à disposition par la commune de Signes, en respectant les articles L561-1 et L561-2 du code rural. Une convention doit être signée entre les parties pour encadrer l'occupation du terrain lors de la création de l'association.
- association Signes, code rural, commune Signes, Convention, jardins familiaux, La Commune Signes, LA CRéation Signes, Signes Signes,
Questions / réponses Les Jardins Du Latay
Le siège de l'association Les Jardins Du Latay se situe dans la ville de Signes : Hotel de Ville 5 RUE Saint Jean 83870 Signes
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Jardins Du Latay est : Il est possible de créer des jardins familiaux partagés et éducatifs sur un terrain mis à disposition par la commune de Signes, en respectant les articles L561-1 et L561-2 du code rural. Une... ...
