Association des riverains du chemin prive du buis (arcpb) association Buis article 9 association beausset conseil Le Beausset
Informations et situation de l'association Association des riverains du chemin prive du buis (arcpb) Défense de droits fondamentaux, activités civiques dans la ville de Le Beausset. thèmes : Buis, Article 9, association, Beausset, Conseil, deliberation, Du Buis, Propres
791 Chemin de Sainte Brigitte 83330 Le Beausset 83330 Le Beausset
Présentation association : Association des riverains du chemin prive du buis (arcpb)
( Buis Article 9 association Beausset Conseil deliberation Du Buis Propres )
- Siège de l'association :
791 Chemin de Sainte Brigitte 83330 Le Beausset
- Date de création : 24/08/2011
- Date de publication : 03/09/2011
- Date de dernière modification : 24/08/2011
- RNA : W832008257
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : a pour objet : l'étude des interets individuels et collectifs des propriétaires riverains du chemin privé du buis au beausset, et de façon plus générale des personnes ayant leur domicile dans le dit chemin du buis ainsi que des moyens de défense de ces intérets, l'exercice de tous ces actes propres à assurer cette défense, tels que démarches auprés des particuliers, intrvention auprés des pouvours publics, exercice des actions en justice ainsi que toutes opérations ayant pour but la representation et la defense des droirs que conférent auxdites personnes leur titres de propriété pour défendre le but de l'association le bureau prévu à l'article 9 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judicaires ou administratives par délibération spéciale, le buireau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné, tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désigant
- Buis, Article 9, association Le Beausset, Beausset Le Beausset, Conseil, deliberation, Du Buis, Propres Le Beausset,
Questions / réponses Association Des Riverains Du Chemin Prive Du Buis (arcpb)
Le siège de l'association Association Des Riverains Du Chemin Prive Du Buis (arcpb) se situe dans la ville de Le Beausset : 791 Chemin de Sainte Brigitte 83330 Le Beausset
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Riverains Du Chemin Prive Du Buis (arcpb) est : a pour objet : l'étude des interets individuels et collectifs des propriétaires riverains du chemin privé du buis au beausset, et de façon plus générale des personnes ayant leur domicile dans le... ...
