Association des proprietaires du lotissement la pleiade association Association droit public lotissement morale personne morale de droit public Gonfaron
Informations et situation de l'association Association des proprietaires du lotissement la pleiade Comités de logement, de locataires, de propriétaires dans la ville de Gonfaron. thèmes : association, droit public, lotissement, morale, personne morale de droit public, recouvrement, RESPECT
8 Chemin de Pancau 83590 Gonfaron 83590 Gonfaron
Présentation association : Association des proprietaires du lotissement la pleiade
( association droit public lotissement morale personne morale de droit public recouvrement RESPECT )
- Siège de l'association :
8 Chemin de Pancau 83590 Gonfaron
- Date de création : 05/02/2005
- Date de publication : 23/04/2005
- Date de dernière modification : 05/02/2005
- RNA : W833001236
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect des règles du lotissement ; fixer la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et assurer leur recouvrement
- association Gonfaron, droit public, lotissement, morale, personne morale de droit public, recouvrement, RESPECT Gonfaron,
Questions / réponses Association Des Proprietaires Du Lotissement La Pleiade
Le siège de l'association Association Des Proprietaires Du Lotissement La Pleiade se situe dans la ville de Gonfaron : 8 Chemin de Pancau 83590 Gonfaron
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Proprietaires Du Lotissement La Pleiade est : gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect des règles du lotissement ; fixer la... ...
