Association des pecheurs professionnels varois pour une caisse locale de garantie intemperies et avaries du var association 15 avril 1995 1997 1999 1er juillet Saint-Mandrier-sur-Mer
Informations et situation de l'association Association des pecheurs professionnels varois pour une caisse locale de garantie intemperies et avaries du var Domaines divers, nomenclature sitadel à reclasser dans la ville de Saint-Mandrier-sur-Mer. thèmes : 15 avril, 1995, 1997, 1999, 1er juillet, 20 avril, Avril, Juillet 1997
Saint-Mandrier-sur-Mer 83430 Saint-Mandrier-sur-Mer
Présentation association : Association des pecheurs professionnels varois pour une caisse locale de garantie intemperies et avaries du var
( 15 avril 1995 1997 1999 1er juillet 20 avril Avril Juillet 1997 )
- Siège de l'association :
Saint-Mandrier-sur-Mer
- Date de création : 10/03/2003
- Date de publication : 17/05/2003
- Date de dernière modification : 10/03/2003
- RNA : W832011353
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : la caisse a pour objet de servir,ds les conditions prévues par le présent statut et la décision n°501 du 20 avril 1995 de la section sociale du fiom modifiée par la décision n° 501/97 du 1er juillet 1997 du fiom et n°2/99 du 15 avril 1999 du cnpmem,des indemnités journalières aux marins adhérents à la caisse en cas d'intempéries et/ou d'avaries.
- 15 avril, 1995, 1997, 1999, 1er juillet, 20 avril, Avril, Juillet 1997,
Questions / réponses Association Des Pecheurs Professionnels Varois Pour Une Caisse Locale De Garantie Intemperies Et Avaries Du Var
Le siège de l'association Association Des Pecheurs Professionnels Varois Pour Une Caisse Locale De Garantie Intemperies Et Avaries Du Var se situe dans la ville de Saint-Mandrier-sur-Mer : Saint-Mandrier-sur-Mer
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Pecheurs Professionnels Varois Pour Une Caisse Locale De Garantie Intemperies Et Avaries Du Var est : la caisse a pour objet de servir,ds les conditions prévues par le présent statut et la décision n°501 du 20 avril 1995 de la section sociale du fiom modifiée par la décision n° 501/97 du 1er... ...
