Association de dÉfense des intÉrÊts des propriÉtaires du lotissement beauregard sis a bras, dÉpartement du var association Lotissement 1974 actions bras commune Bras

Informations et situation de l'association Association de dÉfense des intÉrÊts des propriÉtaires du lotissement beauregard sis a bras, dÉpartement du var Comités de logement, de locataires, de propriétaires dans la ville de Bras. thèmes : lotissement, 1974, Actions, Bras, commune, communes, Fins, Jouissance, JUIN, La Commune, lotisseur

Beauregard 83149 Bras 83149 Bras

plan association Association De DÉfense Des IntÉrÊts Des PropriÉtaires Du Lotissement Beauregard Sis A Bras, DÉpartement Du Var Bras

Présentation association : Association de dÉfense des intÉrÊts des propriÉtaires du lotissement beauregard sis a bras, dÉpartement du var

( lotissement 1974 Actions Bras commune communes Fins Jouissance JUIN La Commune lotisseur )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Beauregard 83149 Bras

  • Date de création : 20/04/1984
  • Date de publication : 13/05/1984
  • Date de dernière modification : 20/04/1984
  • RNA : W833008425
  • Type : Autres et divers
  • Objet de l'association : faire respecter le règlement du lotissement en date du 10 Juin 1974 ; exiger du lotisseur l'achèvement des travaux prévus au cahier des charges du lotissement ; engager auprès des autorités légales, toutes actions pour obtenir l'entière et pleine jouissance des parties communes du lotissement ; intenter toutes procédures aux fins de prise en charge du lotissement par la commune de Bras
  • lotissement, 1974, Actions Bras, Bras Bras, commune Bras, communes Bras, Fins, Jouissance, JUIN, La Commune Bras, lotisseur,

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Questions / réponses Association De DÉfense Des IntÉrÊts Des PropriÉtaires Du Lotissement Beauregard Sis A Bras, DÉpartement Du Var

📍Quelle est l'adresse de l'association Association De DÉfense Des IntÉrÊts Des PropriÉtaires Du Lotissement Beauregard Sis A Bras, DÉpartement Du Var à Bras

Le siège de l'association Association De DÉfense Des IntÉrÊts Des PropriÉtaires Du Lotissement Beauregard Sis A Bras, DÉpartement Du Var se situe dans la ville de Bras : Beauregard 83149 Bras
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

🎯 Quel est l'objet de l'association Association De DÉfense Des IntÉrÊts Des PropriÉtaires Du Lotissement Beauregard Sis A Bras, DÉpartement Du Var

L'objet déclaré de l'association Association De DÉfense Des IntÉrÊts Des PropriÉtaires Du Lotissement Beauregard Sis A Bras, DÉpartement Du Var est : faire respecter le règlement du lotissement en date du 10 Juin 1974 ; exiger du lotisseur l'achèvement des travaux prévus au cahier des charges du lotissement ; engager auprès des autorités... ...