Les nouveaux producteurs association Marque propriété intellectuelle 2015 28 juillet association Rungis
Informations et situation de l'association Les nouveaux producteurs Groupement d'employeurs dans la ville de Rungis. thèmes : Marque, propriété intellectuelle, 2015, 28 juillet, association, licence, Producteurs
38 Rue du Morvan 94150 Rungis 94150 Rungis
Présentation association : Les nouveaux producteurs
( Marque propriété intellectuelle 2015 28 juillet association licence Producteurs )
- Siège de l'association :
38 Rue du Morvan 94150 Rungis
- Date de création : 15/06/2017
- Date de publication : 24/06/2017
- Date de dernière modification : 15/06/2017
- RNA : W943004771
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la marque LES NOUVEAUX PRODUCTEURS déposée le 28 juillet 2015 sous le numéro 14421151 pour désigner les produits et services de classe 31, ci-après désignée la MARQUE et notamment de déterminer les conditions dans lesquelles la Marque peut être utilisée et/ou exploitée par les membres de l'association. La demande d'enregistrement, le dépôt ou l'acquisition de touts signe, marque ou droit de propriété intellectuelle, en ce compris des noms du domaine, raison sociale ou tout oeuvre graphique, ayant pour effet ou pour objet de permettre ou d'assurer la pérennité et l'efficacité de l'exploitation de la Marque. La concession de toute licence d'exploitation de la Marque et de tout droit de propriété intellectuelle dont elle est détentrice. Toute activité accessoire à la gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la Marque
- Marque Rungis, propriété intellectuelle, 2015, 28 juillet, association Rungis, licence, Producteurs Rungis,
Questions / réponses Les Nouveaux Producteurs
Le siège de l'association Les Nouveaux Producteurs se situe dans la ville de Rungis : 38 Rue du Morvan 94150 Rungis
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Nouveaux Producteurs est : gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la marque LES NOUVEAUX PRODUCTEURS déposée le 28 juillet 2015 sous le numéro 14421151 pour désigner les produits et services de classe 31,... ...
