"portes au vert" association Brie convention cotisations forêt forêt domaniale Sucy-en-Brie
Informations et situation de l'association "portes au vert" Environnement dans la ville de Sucy-en-Brie. thèmes : Brie, Convention, cotisations, Forêt, Forêt domaniale, Jouissance, Notre dame, office, porchefontaine, redevance, Somme
49 Rue du Pré au Clerc 94370 Sucy-en-Brie 94370 Sucy-en-Brie
Présentation association : "portes au vert"
( Brie Convention cotisations Forêt Forêt domaniale Jouissance Notre dame office porchefontaine redevance Somme )
- Siège de l'association :
49 Rue du Pré au Clerc 94370 Sucy-en-Brie
- Date de création : 29/06/2006
- Date de publication : 29/07/2006
- Date de dernière modification : 29/06/2006
- RNA : W941002182
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : Rapprocher les riverains de la forêt domaniale de NOTRE DAME demeurant dans les résidences de Porchefontaine et du Vert Galant à Sucy en Brie ; Représenter au titre d'une convention tous ses adhérents, désignés par l'office national des forêts, comme bénéficiant d'une porte privative ; acquitter la redevance minorée de 50 % pour le compte des adhérents à jour de leurs cotisations et tout autre somme se rapportant à la jouissance de la porte privative ; organisaer toute manifestation réunissan
- Brie Sucy-en-Brie, Convention, cotisations, Forêt, Forêt domaniale, Jouissance, Notre dame, office, porchefontaine, redevance, Somme,
Questions / réponses "portes Au Vert"
Le siège de l'association "portes Au Vert" se situe dans la ville de Sucy-en-Brie : 49 Rue du Pré au Clerc 94370 Sucy-en-Brie
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association "portes Au Vert" est : Rapprocher les riverains de la forêt domaniale de NOTRE DAME demeurant dans les résidences de Porchefontaine et du Vert Galant à Sucy en Brie ; Représenter au titre d'une convention tous ses... ...
