Societe des chasseurs et proprietaires de la commune de cuq-les-vielmur association Chasse commune 1901 1er juillet animaux Cuq
Informations et situation de l'association Societe des chasseurs et proprietaires de la commune de cuq-les-vielmur Chasse dans la ville de Cuq. thèmes : chasse, commune, 1901, 1er juillet, animaux, Destruction, droit, gibier, La Commune, syndiquer
Route de Malric 81570 Cuq 81570 Cuq
Présentation association : Societe des chasseurs et proprietaires de la commune de cuq-les-vielmur
( chasse commune 1901 1er juillet animaux Destruction droit gibier La Commune syndiquer )
- Siège de l'association :
Route de Malric 81570 Cuq
- Date de création : 29/08/1959
- Date de publication : 11/09/1959
- Date de dernière modification : 20/10/2022
- RNA : W812002085
- Type : Sport
- Objet de l'association : syndiquer les propriétaires cultivateurs ou habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection du gibier, des propriétés et des récoltes, par le fait même de leur adhésion tous les propriétaires font apport à la société, conformément à la loi di 1er juillet 1901, de leur droit de chasse et de destruction d'animaux nuisibles et les lui abandonnent sur tous les biens qu'ils possèdent sur le territoire de la commune de Cuq l
- chasse, commune, 1901, 1er juillet, animaux, Destruction, droit, gibier, La Commune, syndiquer,
Questions / réponses Societe Des Chasseurs Et Proprietaires De La Commune De Cuq-les-vielmur
Le siège de l'association Societe Des Chasseurs Et Proprietaires De La Commune De Cuq-les-vielmur se situe dans la ville de Cuq : Route de Malric 81570 Cuq
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Societe Des Chasseurs Et Proprietaires De La Commune De Cuq-les-vielmur est : syndiquer les propriétaires cultivateurs ou habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection du gibier, des propriétés et... ...
