Societe communale de chasse de boissezon association Chasse commune 1901 1er juillet association Boissezon
Informations et situation de l'association Societe communale de chasse de boissezon Chasse dans la ville de Boissezon. thèmes : chasse, commune, 1901, 1er juillet, association, Boissezon, droit, La Commune, Voisins
Sarmege 81490 Boissezon 81490 Boissezon
Présentation association : Societe communale de chasse de boissezon
( chasse commune 1901 1er juillet association Boissezon droit La Commune Voisins )
- Siège de l'association :
Sarmege 81490 Boissezon
- Date de création : 22/08/1962
- Date de publication : 08/09/1962
- Date de dernière modification : 05/01/2021
- RNA : W812001398
- Type : Sport
- Objet de l'association : grouper les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et récoltes, par le fait même de leur adhésion tous les sociétaires font apport à l'association, confirmément à la loi du 1er juillet 1901, de leur droit de chasse et les lui abandonnent sur tous les biens qu'ils possèdent sur le territoire de la commune de Boissezon et ceux voisins
- chasse, commune, 1901, 1er juillet, association Boissezon, Boissezon, droit, La Commune, Voisins,
Questions / réponses Societe Communale De Chasse De Boissezon
Le siège de l'association Societe Communale De Chasse De Boissezon se situe dans la ville de Boissezon : Sarmege 81490 Boissezon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Societe Communale De Chasse De Boissezon est : grouper les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et récoltes,... ...
