Organisme de selection de la race ovine romane association Animaux 2006 28 décembre association code rural Soual
Informations et situation de l'association Organisme de selection de la race ovine romane Autres associations de recherche dans la ville de Soual. thèmes : animaux, 2006, 28 décembre, association, code rural, de sélection, élevage, Sens
Impasse du Gres Nau 81580 Soual 81580 Soual
Présentation association : Organisme de selection de la race ovine romane
( animaux 2006 28 décembre association code rural de sélection élevage Sens )
- Siège de l'association :
Impasse du Gres Nau 81580 Soual
- Date de création : 10/12/1986
- Date de publication : 07/01/1987
- Date de dernière modification : 18/05/2017
- RNA : W812001965
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : assurer les missions légales et réglementées dévolues à un Organisme de Sélection au sens de l'Art L.653-3 du Code Rural, telles que définies à l'art. D.653-31 et par l'Arrêté du 28 décembre 2006 relatif aux organismes de sélection des animaux d'élevage des espèces bovines, ovines, caprines et porcines ; dans le cadre de l'action Création/Diffusion, l'association se laisse la possibilité de développer une activité commerciale d'animaux reproducteurs
- animaux Soual, 2006, 28 décembre, association Soual, code rural, de sélection, élevage, Sens,
Questions / réponses Organisme De Selection De La Race Ovine Romane
Le siège de l'association Organisme De Selection De La Race Ovine Romane se situe dans la ville de Soual : Impasse du Gres Nau 81580 Soual
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Selection De La Race Ovine Romane est : assurer les missions légales et réglementées dévolues à un Organisme de Sélection au sens de l'Art L.653-3 du Code Rural, telles que définies à l'art. D.653-31 et par l'Arrêté du 28... ...
