Comite des oeuvres sociales (c.o.s.) association 2008 constitution 21 janvier réfectoire restaurant La Ville-Dieu-du-Temple
Informations et situation de l'association Comite des oeuvres sociales (c.o.s.) Interventions sociales dans la ville de La Ville-Dieu-du-Temple. thèmes : 2008, constitution, 21 janvier, réfectoire, restaurant
mairie 12 grand' rue 82290 La Ville-Dieu-du-Temple
Présentation association : Comite des oeuvres sociales (c.o.s.)
( 2008 constitution 21 janvier réfectoire restaurant )
- Siège de l'association :
mairie 12 grand' rue 82290 La Ville-Dieu-du-Temple
- Date de création : 15/12/2009
- Date de publication : 02/01/2010
- Date de dernière modification : 15/12/2009
- RNA : W822001678
- Type : Santé et action sociale
- Objet de l'association : attribution de chèques-vacances après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire, l'attribution de tickets restaurant après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire pour les seuls employés stagiaires et titulaires qui ne bénéficient pas, compte-tenu de leur poste de travail, du réfectoire scolaire(article 19-1 créé par la loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 article 2), ainsi que toute oeuvre à caractère social
- 2008, constitution, 21 janvier, réfectoire, restaurant,
Questions / réponses Comite Des Oeuvres Sociales (c.o.s.)
Le siège de l'association Comite Des Oeuvres Sociales (c.o.s.) se situe dans la ville de La Ville-Dieu-du-Temple : mairie 12 grand' rue 82290 La Ville-Dieu-du-Temple
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Comite Des Oeuvres Sociales (c.o.s.) est : attribution de chèques-vacances après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire, l'attribution de tickets restaurant après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire... ...
