Association en participation au compte des depenses communes du chantier de rehabilitation de l'i.u.t montreuil apcdc-iut montreuil association Montreuil association celles constitution france Montreuil

Informations et situation de l'association Association en participation au compte des depenses communes du chantier de rehabilitation de l'i.u.t montreuil apcdc-iut montreuil Aide à la création d'activités économiques individuelles dans la ville de Montreuil. thèmes : Montreuil,association,Celles,constitution,France,iut,Maître,maître d'ouvrage,Realisation

88 Rue Robespierre 93100 Montreuil Montreuil

Présentation association : Association en participation au compte des depenses communes du chantier de rehabilitation de l'i.u.t montreuil apcdc-iut montreuil

( Montreuil association Celles constitution France iut Maître maître d'ouvrage Realisation )

Informations :
  • Siège de l'association :

    88 Rue Robespierre 93100 Montreuil

  • Date de création : 24/05/2011
  • Date de publication : 18/06/2011
  • Date de dernière modification : 24/05/2011
  • RNA : W931009280
  • Type : Economie et développement local
  • Objet de l'association : constituée d'entrepreneurs qui concourent à la réalisation du même ouvrage( IUT Montreuil-137/140 rue de la Nouvelle France-93100 Montreuil ) permet de tenir compte des dépenses d'intérêt commun et des produits éventuels dans les conditions énumérées ci-après, les dépenses d'intérêt commun sont celles qui, effectuées par un ou plusieurs entrepreneurs, ont pour but ou pour effet d'assurer la bonne marche de l'ensemble du chantier, ne constituent pas des dépenses d'intérêt commun les fournitures ou ouvrages destinés à être reçus par le maître d'ouvrage et qui auraient été dans les documents du marché, la constitution de la présente association, dite<< association en participation au compte des dépenses communes du chantier de réhabilitation de l'iut Montreuil ou apcdc-iut Montreuil, a pour objet, la gestion du compte des dépenses communes de chantier ou compte prorata, a ce titre l'association prend toutes les décisions relatives à l'engagement et à l'imputation des dépenses
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Questions / réponses Association En Participation Au Compte Des Depenses Communes Du Chantier De Rehabilitation De L'i.u.t Montreuil Apcdc-iut Montreuil

Le siège de l'association Association En Participation Au Compte Des Depenses Communes Du Chantier De Rehabilitation De L'i.u.t Montreuil Apcdc-iut Montreuil se situe dans la ville de Montreuil : 88 Rue Robespierre 93100 Montreuil
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association En Participation Au Compte Des Depenses Communes Du Chantier De Rehabilitation De L'i.u.t Montreuil Apcdc-iut Montreuil est : constituée d'entrepreneurs qui concourent à la réalisation du même ouvrage( IUT Montreuil-137/140 rue de la Nouvelle France-93100 Montreuil ) permet de tenir compte des dépenses d'intérêt... ...