Association des riverains du chemin rural de courcelles-sous-mery a sainte-aulde association Association droit de propriété halage moto voiture Méry-sur-Marne
Informations et situation de l'association Association des riverains du chemin rural de courcelles-sous-mery a sainte-aulde Défense et amélioration du cadre de vie dans la ville de Méry-sur-Marne. thèmes : association, droit de propriété, halage, moto, Voiture
81 Route de Sainte-aulde 77730 Méry-sur-Marne 77730 Méry-sur-Marne
Présentation association : Association des riverains du chemin rural de courcelles-sous-mery a sainte-aulde
( association droit de propriété halage moto Voiture )
- Siège de l'association :
81 Route de Sainte-aulde 77730 Méry-sur-Marne
- Date de création : 01/12/2009
- Date de publication : 12/12/2009
- Date de dernière modification : 10/01/2013
- RNA : W771002477
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : racheter le chemin rural traversant les propriétés, qui occasionne et ont occasionnés divers accidents et nuisances (moto, voiture, quad), alors qu'il existe un chemin de contre halage à la disposition des promeneurs, et entretenir ce chemin, l'objet de cette association est uniquement la détention du droit de propriété du chemin rural et pas d'obligation d'entretien qui restera à la charge de chaque adhérent concernant sa partie
- association Méry-sur-Marne, droit de propriété, halage, moto, Voiture,
Questions / réponses Association Des Riverains Du Chemin Rural De Courcelles-sous-mery A Sainte-aulde
Le siège de l'association Association Des Riverains Du Chemin Rural De Courcelles-sous-mery A Sainte-aulde se situe dans la ville de Méry-sur-Marne : 81 Route de Sainte-aulde 77730 Méry-sur-Marne
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Riverains Du Chemin Rural De Courcelles-sous-mery A Sainte-aulde est : racheter le chemin rural traversant les propriétés, qui occasionne et ont occasionnés divers accidents et nuisances (moto, voiture, quad), alors qu'il existe un chemin de contre halage à la... ...
