Association de protection de l'environnement des portes de la bresse association Environnement association bresse code de l'environnement code de l'urbanisme Saint-Christophe-en-Bresse
Informations et situation de l'association Association de protection de l'environnement des portes de la bresse Comités de défense du patrimoine dans la ville de Saint-Christophe-en-Bresse. thèmes : Environnement, association, Bresse, code de l'environnement, code de l'urbanisme, département, Eau, entreprendre, loci, Nature, Protection de l'environnement, Saône-et-Loire, urbanisation
2 Impasse du Grand Sapin 71370 Saint-Christophe-en-Bresse 71370 Saint-Christophe-en-Bresse
Présentation association : Association de protection de l'environnement des portes de la bresse
( Environnement association Bresse code de l'environnement code de l'urbanisme département Eau entreprendre loci Nature Protection de l'environnement Saône-et-Loire urbanisation )
- Siège de l'association :
2 Impasse du Grand Sapin 71370 Saint-Christophe-en-Bresse
- Date de création : 27/11/2012
- Date de publication : 08/12/2012
- Date de dernière modification : 02/06/2021
- RNA : W712004203
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : entreprendre toute action concourant d'une manière générale à la protection de l'environnement (articles L.110-1 et suivants du code de l'environnement), notamment dans le domaine de la protection de la nature, de la préservation du cadre de vie, en particulier la tranquillité et la sécurité des habitants, de la protection de l'eau, de l'air, des sols, des sites et paysages, de l'urbanisme (articles L.110 et L.121-1 du code de l'urbanisme) et de toute forme d'urbanisation susceptible de porter atteinte à l'environnement, de l'aménagement du territoire, de la lutte contre les pollutions et les nuisances, en ce inclus les actions en demande et en défense devant toute juridiction conformément aux textes de loi ; l'association exerce ses activités sur le département de Saône-et-Loire ; toutefois elle réserve ses droits à agir à l'égard de tout fait qui, bien que né en dehors de son champ de compétence ratione loci, serait de nature à altérer l'environnement de la communauté des portes de Bresse
- Environnement, association Saint-Christophe-en-Bresse, Bresse, code de l'environnement, code de l'urbanisme, département, Eau, entreprendre, loci, Nature, Protection de l'environnement, Saône-et-Loire, urbanisation,
Questions / réponses Association De Protection De L'environnement Des Portes De La Bresse
Le siège de l'association Association De Protection De L'environnement Des Portes De La Bresse se situe dans la ville de Saint-Christophe-en-Bresse : 2 Impasse du Grand Sapin 71370 Saint-Christophe-en-Bresse
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association De Protection De L'environnement Des Portes De La Bresse est : entreprendre toute action concourant d'une manière générale à la protection de l'environnement (articles L.110-1 et suivants du code de l'environnement), notamment dans le domaine de la protection... ...
