Ogec de l?École de la source de chaponost association Catholique collectivités territoriales convention culture droit Chaponost
Informations et situation de l'association Ogec de l?École de la source de chaponost éducation formation dans la ville de Chaponost. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit, droit privé, école, France, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPECT, RESPONSABILITE, Sein
7 Rue Hippolyte Bonnet 69630 Chaponost 69630 Chaponost
Présentation association : Ogec de l?École de la source de chaponost
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit droit privé école France Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPECT RESPONSABILITE Sein )
- Siège de l'association :
7 Rue Hippolyte Bonnet 69630 Chaponost
- Date de création : 01/12/1912
- Date de publication : 08/12/1912
- Date de dernière modification : 10/12/2019
- RNA : W691055500
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : dans le respect du droit francais d?une part, des statuts de l?enseignement catholique en France, des decisions du comité national de l?enseignement catholique, des accords conclus en son sein d?autre part ; assumer juridiquement la gestion d?établissements d?enseignements fondés par l?autorite canonique compétente ; l?ogec a la responsabilité de gestion économique financière et sociale ; exerce conformement aux projets de l?école ; contribue a assurer la mise en oeuvre materielle du projet éducatif ; emploie le personnel de droit privé ; se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l?education, l?enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; passer convention avec l?état, les collectivités territoriales ainsi qu?avec tout organisme concourant partiellement à son objet ; acquerir tout les biens necessaires a la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture Chaponost, droit, droit privé, école Chaponost, France Chaponost, Jouissance, La Culture Chaponost, projet éducatif, Realisation Chaponost, RESPECT Chaponost, RESPONSABILITE Chaponost, Sein,
Questions / réponses Ogec De L?École De La Source De Chaponost
Le siège de l'association Ogec De L?École De La Source De Chaponost se situe dans la ville de Chaponost : 7 Rue Hippolyte Bonnet 69630 Chaponost
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec De L?École De La Source De Chaponost est : dans le respect du droit francais d?une part, des statuts de l?enseignement catholique en France, des decisions du comité national de l?enseignement catholique, des accords conclus en son sein... ...
