Association du chemin des tours association Stationnement francheville apposition chaussée circulation Francheville

Informations et situation de l'association Association du chemin des tours Défense de droits fondamentaux, activités civiques dans la ville de Francheville. thèmes : stationnement, FRANCHEVILLE, apposition, chaussée, Circulation, commune, communes, droit de l'urbanisme, éclairage, Elle-même, Environnement, information, Jouissance, La chaussée, La Commune, Les Habitants, objet social, PLU, Qualité de vie, RESPECT

Francheville 69340 Francheville

Présentation association : Association du chemin des tours

( stationnement FRANCHEVILLE apposition chaussée Circulation commune communes droit de l'urbanisme éclairage Elle-même Environnement information Jouissance La chaussée La Commune Les Habitants objet social PLU Qualité de vie RESPECT )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Francheville

  • Date de création : 10/06/1980
  • Date de publication : 21/06/1980
  • Date de dernière modification : 06/03/2017
  • RNA : W691085800
  • Type : Loisirs et vie sociale
  • Objet de l'association : décider et gérer tous travaux d'entretien ou d'amélioration de tout le Chemin des Tours (voie privée appartenant aux différents propriétaires) sur la commune de Francheville (entretien de la chaussée, éclairage, ou tout autre travail nécessaire) définir les règles de circulation et de stationnement sur le chemin nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires et veiller à leur respect (exemple : stationnement pour faciliter la circulation ; apposition de panneaux d'interdiction de stationnement ; information en cas de non-respect des règles de stationnement) créer et resserrer les liens entre les habitants du Chemin des Tours ; améliorer et embellir le Chemin des Tours ; promouvoir le mieux vivre ensemble dans le Chemin des Tours ; protéger et améliorer le cadre, la qualité de vie et l'environnement des habitants du Chemin des Tours sur les communes de Francheville et Ste-Foy-lès-Lyon préserver le paysage du quartier ; veiller au respect du droit de l'urbanisme, et des dispositions du PLU applicables ; agir elle-même par tous les moyens légaux, y compris l'action en justice pour la préservation de ses intérêts et de son objet social
  • stationnement, FRANCHEVILLE Francheville, apposition, chaussée, Circulation, commune Francheville, communes Francheville, droit de l'urbanisme, éclairage, Elle-même, Environnement Francheville, information Francheville, Jouissance, La chaussée, La Commune Francheville, Les Habitants, objet social Francheville, PLU, Qualité de vie Francheville, RESPECT Francheville,

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Questions / réponses Association Du Chemin Des Tours

Le siège de l'association Association Du Chemin Des Tours se situe dans la ville de Francheville : Francheville
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Du Chemin Des Tours est : décider et gérer tous travaux d'entretien ou d'amélioration de tout le Chemin des Tours (voie privée appartenant aux différents propriétaires) sur la commune de Francheville (entretien de la... ...