Association des propriÉtaires parcelles ab et ae 69280 marcy l'etoile association Article 1 engagement parcelles présent règlement La Tour-de-Salvagny
Informations et situation de l'association Association des propriÉtaires parcelles ab et ae 69280 marcy l'etoile Défense et amélioration du cadre de vie dans la ville de La Tour-de-Salvagny. thèmes : Article 1, Engagement, parcelles, Présent, Règlement, ZONE
22 Rue des Alouettes 69890 La Tour-de-Salvagny 69890 La Tour-de-Salvagny
Présentation association : Association des propriÉtaires parcelles ab et ae 69280 marcy l'etoile
( Article 1 Engagement parcelles Présent Règlement ZONE )
- Siège de l'association :
22 Rue des Alouettes 69890 La Tour-de-Salvagny
- Date de création : 09/07/2018
- Date de publication : 14/07/2018
- Date de dernière modification : 09/07/2018
- RNA : W691095492
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : obtenir le reclassement en zone AU au PLU-H de toutes les parcelles de l'article 1 du présent engagement et règlement ; mettre tout en ?uvre pour y parvenir
- Article 1, Engagement, parcelles, Présent, Règlement, ZONE,
Questions / réponses Association Des PropriÉtaires Parcelles Ab Et Ae 69280 Marcy L'etoile
Le siège de l'association Association Des PropriÉtaires Parcelles Ab Et Ae 69280 Marcy L'etoile se situe dans la ville de La Tour-de-Salvagny : 22 Rue des Alouettes 69890 La Tour-de-Salvagny
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des PropriÉtaires Parcelles Ab Et Ae 69280 Marcy L'etoile est : obtenir le reclassement en zone AU au PLU-H de toutes les parcelles de l'article 1 du présent engagement et règlement ; mettre tout en ?uvre pour y parvenir ...
