Association collectif sport lyonnais, as-cosl association Assurance liberté d'opinion assemblée générale assemblées générales celles Tassin-la-Demi-Lune
Informations et situation de l'association Association collectif sport lyonnais, as-cosl Football (football, futsal) dans la ville de Tassin-la-Demi-Lune. thèmes : assurance, liberté d'opinion, Assemblée générale, assemblées générales, Celles, Des Lois, discrimination, éducation, football, hygiène, liberté, ordre, RESPECT, RESPONSABILITE, responsabilité civile, Sein, Sport, Trait
18 Rue de Boyer 69160 Tassin-la-Demi-Lune 69160 Tassin-la-Demi-Lune
Présentation association : Association collectif sport lyonnais, as-cosl
( assurance liberté d'opinion Assemblée générale assemblées générales Celles Des Lois discrimination éducation football hygiène liberté ordre RESPECT RESPONSABILITE responsabilité civile Sein Sport Trait )
- Siège de l'association :
18 Rue de Boyer 69160 Tassin-la-Demi-Lune
- Date de création : 14/09/2007
- Date de publication : 06/10/2007
- Date de dernière modification : 28/09/2016
- RNA : W691068969
- Type : Sport
- Objet de l'association : développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique du football ; garantie en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel ; contribue au respect des lois et règlements notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictée à cette fin ; respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables à la pratique des activités ; veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le C ; N ; O ; S ; F ; de même, déclare se conformer au respect des décisions prises par le comité directeur ou lors des assemblées générales ; ne poursuit aucun but lucratif ; s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; s'interdit toute discrimination ; liberté d'opinion et respect des droits de la défense sont assurés ; Article R 131-3 du Code du Sport : garantit l'égal accès des hommes et des femmes à ses instances dirigeantes, la composition de l'organe directeur doit refléter la composition de l'assemblée générale ; Article 4 ; 1 Affiliation - Assurance, bénéficie d'un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile, celle de ses préposés salariés ou bénévoles et celles des pratiquants ; en complément, informe ses adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer ;
- assurance, liberté d'opinion, Assemblée générale, assemblées générales, Celles Tassin-la-Demi-Lune, Des Lois, discrimination Tassin-la-Demi-Lune, éducation Tassin-la-Demi-Lune, football Tassin-la-Demi-Lune, hygiène, liberté Tassin-la-Demi-Lune, ordre Tassin-la-Demi-Lune, RESPECT Tassin-la-Demi-Lune, RESPONSABILITE Tassin-la-Demi-Lune, responsabilité civile, Sein Tassin-la-Demi-Lune, Sport Tassin-la-Demi-Lune, Trait,
Questions / réponses Association Collectif Sport Lyonnais, As-cosl
Le siège de l'association Association Collectif Sport Lyonnais, As-cosl se situe dans la ville de Tassin-la-Demi-Lune : 18 Rue de Boyer 69160 Tassin-la-Demi-Lune
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Collectif Sport Lyonnais, As-cosl est : développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique du football ; garantie en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou... ...
