Les chats sans toit du boulou association Partie civile association chats errants citation directe constitution Le Boulou
Informations et situation de l'association Les chats sans toit du boulou Animaux familiers, colombophilie, aquariophilie dans la ville de Le Boulou. thèmes : partie civile, association, chats errants, citation directe, constitution, Directe, droit, ester, français, Justice, matière pénale, prolifération, Réserve, tribunaux
13 Avenue General de Gaulle 66160 Le Boulou 66160 Le Boulou
Présentation association : Les chats sans toit du boulou
( partie civile association chats errants citation directe constitution Directe droit ester français Justice matière pénale prolifération Réserve tribunaux )
- Siège de l'association :
13 Avenue General de Gaulle 66160 Le Boulou
- Date de création : 03/06/2022
- Date de publication : 21/06/2022
- Date de dernière modification : 03/06/2022
- RNA : W661006490
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : gérer la prolifération des chats errants , les protéger; l'association se réserve le droit d'ester en justice, dans toutes matières devant les tribunaux français, et en matière pénale de se constituer partie civile devant les tribunaux, de se faire communiquer les dossiers d'enquête en cas de classement sans suite et de saisir les instances par voie de citation directe et ou de plainte avec constitution en partie civile
- partie civile, association Le Boulou, chats errants, citation directe, constitution Le Boulou, Directe, droit, ester, français, Justice, matière pénale, prolifération, Réserve, tribunaux,
Questions / réponses Les Chats Sans Toit Du Boulou
Le siège de l'association Les Chats Sans Toit Du Boulou se situe dans la ville de Le Boulou : 13 Avenue General de Gaulle 66160 Le Boulou
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Chats Sans Toit Du Boulou est : gérer la prolifération des chats errants , les protéger; l'association se réserve le droit d'ester en justice, dans toutes matières devant les tribunaux français, et en matière pénale de se... ...
