Academie jean michel canet - association rugby catalan association Archives analytiques complet droit d'auteur index Bages
Informations et situation de l'association Academie jean michel canet - association rugby catalan Collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisée dans la ville de Bages. thèmes : archives, Analytiques, Complet, droit d'auteur, index, inventaire, Jean
13 ter RUE Emile Combes 66670 Bages
Présentation association : Academie jean michel canet - association rugby catalan
( archives Analytiques Complet droit d'auteur index inventaire Jean )
- Siège de l'association :
13 ter RUE Emile Combes 66670 Bages
- Date de création : 28/08/2006
- Date de dernière modification : 03/12/2007
- RNA : W662001026
- Siren : 749874483
- Type : Culture
- Objet de l'association : réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d'effectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivité
- archives, Analytiques, Complet, droit d'auteur, index, inventaire, Jean,
Questions / réponses Academie Jean Michel Canet - Association Rugby Catalan
Le siège de l'association Academie Jean Michel Canet - Association Rugby Catalan se situe dans la ville de Bages : 13 ter RUE Emile Combes 66670 Bages
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Academie Jean Michel Canet - Association Rugby Catalan est : réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété... ...
