Groupement pastoral de biscarze association Copropriété droit met pastorale pâturages Aussurucq
Informations et situation de l'association Groupement pastoral de biscarze Exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture ... dans la ville de Aussurucq. thèmes : copropriété, droit, MET, pastorale, pâturages, plan cadastral, soule
Aussurucq 64130 Aussurucq
Présentation association : Groupement pastoral de biscarze
( copropriété droit MET pastorale pâturages plan cadastral soule )
- Siège de l'association :
Aussurucq
- Date de création : 07/09/1993
- Date de publication : 29/09/1993
- Date de dernière modification : 09/04/2014
- RNA : W642000513
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : exploiter les pâturages de l'estive pastorale de Biscarce telle qu'elle est délimitée sur le plan cadastral ci-joint et que la commission syndicale de Soule met à disposition dans le cadre du droit de parcours lié à la détention de parts de copropriété (part tchots) portant sur ce cayolar.
- copropriété, droit, MET, pastorale, pâturages Aussurucq, plan cadastral, soule,
Questions / réponses Groupement Pastoral De Biscarze
Le siège de l'association Groupement Pastoral De Biscarze se situe dans la ville de Aussurucq : Aussurucq
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Groupement Pastoral De Biscarze est : exploiter les pâturages de l'estive pastorale de Biscarce telle qu'elle est délimitée sur le plan cadastral ci-joint et que la commission syndicale de Soule met à disposition dans le cadre du... ...
