Association communale de chasse agreee de l'hopital d'orion association Chasse chasseurs association cynégétique 1901 L'Hôpital-d'Orion
Informations et situation de l'association Association communale de chasse agreee de l'hopital d'orion Chasse dans la ville de L'Hôpital-d'Orion. thèmes : chasse, chasseurs, association, cynégétique, 1901, animaux, cartes, code de l'environnement, commune, département, éducation, Environnement, faune, faune sauvage, Flore, gibier, habitats, habitats naturels, pou, Regulation, RESPECT
bourg-annexe mairie 64270 L'Hôpital-d'Orion
Présentation association : Association communale de chasse agreee de l'hopital d'orion
( chasse chasseurs association cynégétique 1901 animaux cartes code de l'environnement commune département éducation Environnement faune faune sauvage Flore gibier habitats habitats naturels pou Regulation RESPECT )
- Siège de l'association :
bourg-annexe mairie 64270 L'Hôpital-d'Orion
- Date de création : 03/03/1981
- Date de publication : 15/03/1981
- Date de dernière modification : 28/09/2020
- RNA : W642005758
- Type : Sport
- Objet de l'association : L'association est constituée conformément à la loi du 14er juillet 1901 relative au contrat d'association et à ses textes d'application ; elle a pou but dans le cadre du code de l'environnement ; notamment d'assurer une bonne organisation technique de la chasse ; de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect- d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; de permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; de mettre en ?uvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; de veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes ; l'Acca est soumise' à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou Interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
- chasse, chasseurs, association, cynégétique, 1901, animaux, cartes, code de l'environnement, commune, département, éducation, Environnement, faune, faune sauvage, Flore, gibier, habitats, habitats naturels, pou, Regulation, RESPECT,
Questions / réponses Association Communale De Chasse Agreee De L'hopital D'orion
Le siège de l'association Association Communale De Chasse Agreee De L'hopital D'orion se situe dans la ville de L'Hôpital-d'Orion : bourg-annexe mairie 64270 L'Hôpital-d'Orion
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Communale De Chasse Agreee De L'hopital D'orion est : L'association est constituée conformément à la loi du 14er juillet 1901 relative au contrat d'association et à ses textes d'application ; elle a pou but dans le cadre du code de l'environnement ;... ...
