O.g.e.c. clairefontaine duisans association Catholique droit français duisans école français Duisans
Informations et situation de l'association O.g.e.c. clairefontaine duisans Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Duisans. thèmes : catholique, droit français, Duisans, école, français, France, RESPECT, RESPONSABILITE, Sein, Tutelle
36 Rue du Château 62161 Duisans 62161 Duisans
Présentation association : O.g.e.c. clairefontaine duisans
( catholique droit français Duisans école français France RESPECT RESPONSABILITE Sein Tutelle )
- Siège de l'association :
36 Rue du Château 62161 Duisans
- Date de création : 12/02/1963
- Date de publication : 27/02/1963
- Date de dernière modification : 07/12/2015
- RNA : W621003214
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : le respect du droit français, d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignnement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment le collège Clairefondaine de Duisans ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, "l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, ficnancière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique
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Questions / réponses O.g.e.c. Clairefontaine Duisans
Le siège de l'association O.g.e.c. Clairefontaine Duisans se situe dans la ville de Duisans : 36 Rue du Château 62161 Duisans
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association O.g.e.c. Clairefontaine Duisans est : le respect du droit français, d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignnement catholique, des accords conclus en son sein d'autre... ...
