Association syndicale libre albert-gambart association Communes morale personne morale respect Outreau
Informations et situation de l'association Association syndicale libre albert-gambart Préservation du patrimoine dans la ville de Outreau. thèmes : communes, morale, personne morale, RESPECT
19 Residence Albert Gambart 62230 Outreau 62230 Outreau
Présentation association : Association syndicale libre albert-gambart
( communes morale personne morale RESPECT )
- Siège de l'association :
19 Residence Albert Gambart 62230 Outreau
- Date de création : 09/01/2003
- Date de publication : 29/03/2003
- Date de dernière modification : 13/10/2011
- RNA : W623001747
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : veiller au respect du cahier des charges (haies, dépendances...), non dégradation des parties communes, personne "morale" reconnue en cas de llitiges
- communes Outreau, morale Outreau, personne morale, RESPECT Outreau,
Questions / réponses Association Syndicale Libre Albert-gambart
Le siège de l'association Association Syndicale Libre Albert-gambart se situe dans la ville de Outreau : 19 Residence Albert Gambart 62230 Outreau
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Syndicale Libre Albert-gambart est : veiller au respect du cahier des charges (haies, dépendances...), non dégradation des parties communes, personne "morale" reconnue en cas de llitiges ...
