Association de chasse du bois des sablieres delvalle association Chasse association convention droit obligations Hesdigneul-lès-Béthune
Informations et situation de l'association Association de chasse du bois des sablieres delvalle Chasse dans la ville de Hesdigneul-lès-Béthune. thèmes : chasse, association, Convention, droit, obligations
6 Place du Rietz 62196 Hesdigneul-lès-Béthune 62196 Hesdigneul-lès-Béthune
Présentation association : Association de chasse du bois des sablieres delvalle
( chasse association Convention droit obligations )
- Siège de l'association :
6 Place du Rietz 62196 Hesdigneul-lès-Béthune
- Date de création : 12/02/2010
- Date de publication : 06/03/2010
- Date de dernière modification : 12/02/2010
- RNA : W622003240
- Type : Sport
- Objet de l'association : permettre à ses adhérents ainsi qu'à des personnes non adhérentes qui auront signé avec le représentant de l'association une convention de partenariat définissant leurs droits et obligations, l'exercice de la chasse sur un ensemble de territoires pour lequel l'association possède le droit de chasse, selon des modalités décrites aux articles ci-après ; promouvoir et défendre l'exercice de la chasse quelque soit son mode autorisé par la loi
- chasse Hesdigneul-lès-Béthune, association Hesdigneul-lès-Béthune, Convention, droit, obligations,
Questions / réponses Association De Chasse Du Bois Des Sablieres Delvalle
Le siège de l'association Association De Chasse Du Bois Des Sablieres Delvalle se situe dans la ville de Hesdigneul-lès-Béthune : 6 Place du Rietz 62196 Hesdigneul-lès-Béthune
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association De Chasse Du Bois Des Sablieres Delvalle est : permettre à ses adhérents ainsi qu'à des personnes non adhérentes qui auront signé avec le représentant de l'association une convention de partenariat définissant leurs droits et obligations,... ...
