Ogec notre dame sainte philomÈne association Catholique collectivités territoriales convention droit français école Noyon
Informations et situation de l'association Ogec notre dame sainte philomÈne Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Noyon. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, droit français, école, français, France, Jouissance, projet éducatif, RESPECT, RESPONSABILITE, Tutelle
5 Rue de l'Abbaye Saint-eloi 60400 Noyon 60400 Noyon
Présentation association : Ogec notre dame sainte philomÈne
( catholique collectivités territoriales Convention droit français école français France Jouissance projet éducatif RESPECT RESPONSABILITE Tutelle )
- Siège de l'association :
5 Rue de l'Abbaye Saint-eloi 60400 Noyon
- Date de création : 21/03/1977
- Date de publication : 31/03/1977
- Date de dernière modification : 13/12/2017
- RNA : W603000823
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : l'OGEC a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale de l'établissement d'enseignement dans le respect du droit français et du statut de l'enseignement catholique en France ; il exerce conformément au projet de l'école et des orientations de l'autorité de tutelle et il contribue à assurer la mise en ?uvre du projet éducatif ; l'OGEC peut passer convention avec l'Etat et les collectivités territoriales ; il peut acquérir tous les biens nécessaires à son projet et en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, droit français, école Noyon, français Noyon, France Noyon, Jouissance, projet éducatif, RESPECT Noyon, RESPONSABILITE, Tutelle,
Questions / réponses Ogec Notre Dame Sainte PhilomÈne
Le siège de l'association Ogec Notre Dame Sainte PhilomÈne se situe dans la ville de Noyon : 5 Rue de l'Abbaye Saint-eloi 60400 Noyon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec Notre Dame Sainte PhilomÈne est : l'OGEC a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale de l'établissement d'enseignement dans le respect du droit français et du statut de l'enseignement catholique en France... ...
