Toul demain association 11 mars 1988 association code électoral realisation Toul
Informations et situation de l'association Toul demain Activités politiques dans la ville de Toul. thèmes : 11 mars, 1988, association, code électoral, Realisation, Sens, Toulois
67 Rue du Champ de Foire 54200 Toul 54200 Toul
Présentation association : Toul demain
( 11 mars 1988 association code électoral Realisation Sens Toulois )
Informations :
- Siège de l'association :
67 Rue du Champ de Foire 54200 Toul
- Date de création : 04/02/2021
- Date de publication : 16/02/2021
- Date de dernière modification : 04/02/2021
- RNA : W544004709
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : cette association a pour objet de rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager en faveur des valeurs républicaines et valoriser les initiatives citoyennes sur le secteur géographique du pays toulois ; Aux fins de réalisation dudit objet, l'Association utilisera tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels ; Compte tenu de son objet, l'Association est un groupement politique au sens des articles L ; 52-8 et L ; 52-12 du code électoral ; Elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique et peut émettre les reçus fiscaux correspondants ;
- 11 mars, 1988, association Toul, code électoral, Realisation Toul, Sens Toul, Toulois Toul,
Questions / réponses Toul Demain
Le siège de l'association Toul Demain se situe dans la ville de Toul : 67 Rue du Champ de Foire 54200 Toul
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Toul Demain est : cette association a pour objet de rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager en faveur des valeurs républicaines et valoriser les initiatives citoyennes sur le secteur géographique du pays... ...
