Association pour la qualite de la vie a martel association Commune 1334 code code pénal diurne Martel
Informations et situation de l'association Association pour la qualite de la vie a martel Lutte contre la violence routière dans la ville de Martel. thèmes : commune, 1334, code, Code pénal, diurne, droit, Engins, Environnement, espace public, La Commune, La Santé, Le Passage, Lot, nuisance, Qualité de vie
Place des Consuls 46600 Martel 46600 Martel
Présentation association : Association pour la qualite de la vie a martel
( commune 1334 code Code pénal diurne droit Engins Environnement espace public La Commune La Santé Le Passage Lot nuisance Qualité de vie )
- Siège de l'association :
Place des Consuls 46600 Martel
- Date de création : 09/04/2018
- Date de publication : 21/04/2018
- Date de dernière modification : 09/04/2018
- RNA : W463001775
- Type : Santé et action sociale
- Objet de l'association : valoriser la qualité de vie des habitants et des visiteurs sur le domaine de la commune de Martel (Lot) , en contribuant de manière responsable à l'animation et la qualité de l'espace public et à l'environnement à Martel en luttant contre toutes les formes de nocivité, notamment les atteintes au droit à la tranquillité des habitants et des visiteurs de Martel : Les nuisances multiples engendrées par le passage intensif des camions et autres engins polluants sur les voies de la commune ainsi que toutes autres formes de nuisance ou d'agression sonore ou olfactive, diurne ou nocturne, notamment au titre des articles R ; 623---2 du Code pénal et R ; 1334-32 du code de la Santé Publique
- commune Martel, 1334, code, Code pénal, diurne, droit, Engins, Environnement Martel, espace public, La Commune Martel, La Santé, Le Passage, Lot Martel, nuisance, Qualité de vie,
Questions / réponses Association Pour La Qualite De La Vie A Martel
Le siège de l'association Association Pour La Qualite De La Vie A Martel se situe dans la ville de Martel : Place des Consuls 46600 Martel
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Pour La Qualite De La Vie A Martel est : valoriser la qualité de vie des habitants et des visiteurs sur le domaine de la commune de Martel (Lot) , en contribuant de manière responsable à l'animation et la qualité de l'espace public et à... ...
