Organisme de gestion de l'enseignement catholique notre dame de la salle association Association collectivités territoriales convention droit français français Marmande
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'enseignement catholique notre dame de la salle Parents d'élèves dans la ville de Marmande. thèmes : association, collectivités territoriales, Convention, droit français, français, La Culture, Nature, RESPECT, Restauration, Sein
53 Avenue Charles Boisvert 47200 Marmande 47200 Marmande
Présentation association : Organisme de gestion de l'enseignement catholique notre dame de la salle
( association collectivités territoriales Convention droit français français La Culture Nature RESPECT Restauration Sein )
- Siège de l'association :
53 Avenue Charles Boisvert 47200 Marmande
- Date de création : 18/12/1951
- Date de publication : 01/07/1901
- Date de dernière modification : 17/04/2023
- RNA : W472000208
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'Education, l'Enseignement, la Formation et la Culture sous toutes leurs formes; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires
- association Marmande, collectivités territoriales Marmande, Convention Marmande, droit français, français Marmande, La Culture Marmande, Nature Marmande, RESPECT Marmande, Restauration Marmande, Sein Marmande,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique Notre Dame De La Salle
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique Notre Dame De La Salle se situe dans la ville de Marmande : 53 Avenue Charles Boisvert 47200 Marmande
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique Notre Dame De La Salle est : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par... ...
