Association des proprietaires et locataires de la plaine du levant association Association plaine bon-encontre catastrophes naturelles clause Bon-Encontre
Informations et situation de l'association Association des proprietaires et locataires de la plaine du levant Comités de logement, de locataires, de propriétaires dans la ville de Bon-Encontre. thèmes : association, Plaine, Bon-Encontre, catastrophes naturelles, clause, commune, Environnement, La Commune, Levant, Locataires, lotissement
Rue de la Republique 47240 Bon-Encontre 47240 Bon-Encontre
Présentation association : Association des proprietaires et locataires de la plaine du levant
( association Plaine Bon-Encontre catastrophes naturelles clause commune Environnement La Commune Levant Locataires lotissement )
- Siège de l'association :
Rue de la Republique 47240 Bon-Encontre
- Date de création : 30/05/1988
- Date de publication : 22/06/1988
- Date de dernière modification : 04/05/2023
- RNA : W471001145
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : La défense des intérêts communs aux propriétaires du lotissement de la plaine du levant dans le cadre de l'environnement. L'association est habilitée à la défense des intérêts des propriétaires sinistrés dans le cadre des catastrophes naturelles. Cette compétence est étendue aux habitants de la commune de Bon-Encontre pour le motif décrit ci-dessus. Cette clause implique aux personnes sinistrées l'adhésion à l'association des propriétaires et locataires de la plaine du Levant. L'animation
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Questions / réponses Association Des Proprietaires Et Locataires De La Plaine Du Levant
Le siège de l'association Association Des Proprietaires Et Locataires De La Plaine Du Levant se situe dans la ville de Bon-Encontre : Rue de la Republique 47240 Bon-Encontre
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Proprietaires Et Locataires De La Plaine Du Levant est : La défense des intérêts communs aux propriétaires du lotissement de la plaine du levant dans le cadre de l'environnement. L'association est habilitée à la défense des intérêts des... ...
