Organisme de gestion de l'École catholique notre dame - la plaine sur mer association Catholique autorite enseignement organisme accords La Plaine-sur-Mer
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'École catholique notre dame - la plaine sur mer éducation formation dans la ville de La Plaine-sur-Mer. thèmes : catholique, Autorite, Enseignement, Organisme, accords, aliéner, apprentissage, Article, canonique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, droit privé, école, Économique, éducation, Employeur, français, France, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPECT, RESPONSABILITE, Sein, Tutelle
6 Rue de Préfailles 44770 La Plaine-sur-Mer 44770 La Plaine-sur-Mer
Présentation association : Organisme de gestion de l'École catholique notre dame - la plaine sur mer
( catholique Autorite Enseignement Organisme accords aliéner apprentissage Article canonique collectivités territoriales Convention culture droit français droit privé école Économique éducation Employeur français France Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPECT RESPONSABILITE Sein Tutelle )
- Siège de l'association :
6 Rue de Préfailles 44770 La Plaine-sur-Mer
- Date de création : 25/09/1951
- Date de publication : 12/10/1951
- Date de dernière modification : 22/12/2022
- RNA : W443001788
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : L'association a pour objet d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement catholique en France. Elle est responsable de la gestion économique, financière et sociale des établissements conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique. Elle peut également se livrer à toute activité en lien avec l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture. L'association peut passer des conventions avec l'État, les collectivités territoriales et d'autres organismes. Elle a le droit d'acquérir ou de vendre tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet.
- catholique, Autorite, Enseignement, Organisme, accords, aliéner, apprentissage, Article, canonique, collectivités territoriales, Convention, culture La Plaine-sur-Mer, droit français, droit privé, école, Économique, éducation, Employeur, français, France La Plaine-sur-Mer, Jouissance, La Culture La Plaine-sur-Mer, projet éducatif, Realisation La Plaine-sur-Mer, RESPECT La Plaine-sur-Mer, RESPONSABILITE, Sein, Tutelle,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'École Catholique Notre Dame - La Plaine Sur Mer
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'École Catholique Notre Dame - La Plaine Sur Mer se situe dans la ville de La Plaine-sur-Mer : 6 Rue de Préfailles 44770 La Plaine-sur-Mer
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'École Catholique Notre Dame - La Plaine Sur Mer est : L'association a pour objet d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement catholique en France. Elle est responsable de la gestion économique, financière et sociale des... ...
