Gestion de la source des glapigneux association Association 1906 890 ayants droit commune Theys
Informations et situation de l'association Gestion de la source des glapigneux Environnement dans la ville de Theys. thèmes : association, 1906, 890, ayants droit, commune, Décembre, Eau, Goncelin, hameau, herse, La Source, ruisseau
Glapigneux Dessous 38570 Theys 38570 Theys
Présentation association : Gestion de la source des glapigneux
( association 1906 890 ayants droit commune Décembre Eau Goncelin hameau herse La Source ruisseau )
- Siège de l'association :
Glapigneux Dessous 38570 Theys
- Date de création : 04/06/2018
- Date de publication : 16/06/2018
- Date de dernière modification : 04/06/2018
- RNA : W381020114
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : gestion de la source d'eau privée dite Mas du Clapier, située sur la commune de Theys (38570) , au hameau les Glapigneux ; cette source est localisée près du ruisseau de Pierre Herse, dans la gorge au-dessus de La Sandras ; gérer l'acheminement de cette dite source de son point de collecte jusqu'aux bassins privés des ayants droits situés sur le Hameau des Glapigneux ; gèrer le captage au point de collecte, les canalisations sur le parcours, les citernes construites ; les membres de l'association décideront des travaux, corvées nécessaires à l'entretien de la source et de sa distribution ; les frais seront à la charge des ayants droit de la source, reparti au nombre de part ; cette association s'appuie sur l'acte de propriété enregistré à Goncelin le 08 Décembre 1906 F°96 N°890
- association Theys, 1906, 890, ayants droit, commune Theys, Décembre, Eau, Goncelin, hameau, herse, La Source, ruisseau,
Questions / réponses Gestion De La Source Des Glapigneux
Le siège de l'association Gestion De La Source Des Glapigneux se situe dans la ville de Theys : Glapigneux Dessous 38570 Theys
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Gestion De La Source Des Glapigneux est : gestion de la source d'eau privée dite Mas du Clapier, située sur la commune de Theys (38570) , au hameau les Glapigneux ; cette source est localisée près du ruisseau de Pierre Herse, dans la... ...
