Association des concessionnaires des eaux de la commune de vezeronce association Arrangements commune la commune vézeronce Vézeronce-Curtin
Informations et situation de l'association Association des concessionnaires des eaux de la commune de vezeronce Usagers de services publics dans la ville de Vézeronce-Curtin. thèmes : Arrangements, commune, La Commune, Vézeronce
Vézeronce-Curtin 38510 Vézeronce-Curtin
Présentation association : Association des concessionnaires des eaux de la commune de vezeronce
( Arrangements commune La Commune Vézeronce )
- Siège de l'association :
Vézeronce-Curtin
- Date de création : 30/09/1959
- Date de publication : 16/10/1959
- Date de dernière modification : 01/07/2019
- RNA : W382002017
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : défendre les droits acquis par les concessionnaires ; discuter avec toutes autorités ou syndicats des mesures de conservation du régime des eaux dans les conditions qui ont été établies par cahiers des charges et titres de propriété ; conclure tous accords ou arrangements pouvant améliorer ou modifier le régime des eaux concédées par la commune de Vézeronce
- Arrangements, commune, La Commune, Vézeronce,
Questions / réponses Association Des Concessionnaires Des Eaux De La Commune De Vezeronce
Le siège de l'association Association Des Concessionnaires Des Eaux De La Commune De Vezeronce se situe dans la ville de Vézeronce-Curtin : Vézeronce-Curtin
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Concessionnaires Des Eaux De La Commune De Vezeronce est : défendre les droits acquis par les concessionnaires ; discuter avec toutes autorités ou syndicats des mesures de conservation du régime des eaux dans les conditions qui ont été établies par... ...
