Association jean-stewart de defense des sinistres de la justice et de ses auxiliaires. association 1950 4 novembre auxiliaires france impartialité Saint-Plantaire

Informations et situation de l'association Association jean-stewart de defense des sinistres de la justice et de ses auxiliaires. Interventions sociales dans la ville de Saint-Plantaire. thèmes : 1950, 4 novembre, auxiliaires, France, impartialité, Novembre, Vigilance

Saint-Plantaire 36190 Saint-Plantaire

Plan

plan association Association Jean-stewart De Defense Des Sinistres De La Justice Et De Ses Auxiliaires. Saint-Plantaire

Présentation association : Association jean-stewart de defense des sinistres de la justice et de ses auxiliaires.

( 1950 4 novembre auxiliaires France impartialité Novembre Vigilance )

Informations :

Siège de l'association :
Saint-Plantaire
Date de création : 06/08/1999
Date de publication : 25/09/1999
Date de dernière modification : 10/05/2004
RNA : W363000935
Type : Santé et action sociale
Objet de l'association : maintenir une vigilance dans la motivation et l'égalité des décisions rendues à l'encontre de tout citoyen et sur l'impartialité et l'équitabilité des décisons de justice, conformément à l'article 6-1 de la c.e.d.h. ratifié par la france le 4 novembre 1950. apporter un soutien aux personnes physiques et morales dans le déroulement de l'application des décisions de justice par ses auxiliaires.
1950, 4 novembre, auxiliaires, France, impartialité, Novembre, Vigilance,

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Questions / réponses Association Jean-stewart De Defense Des Sinistres De La Justice Et De Ses Auxiliaires.

📍Quelle est l'adresse de l'association Association Jean-stewart De Defense Des Sinistres De La Justice Et De Ses Auxiliaires. à Saint-Plantaire

Le siège de l'association Association Jean-stewart De Defense Des Sinistres De La Justice Et De Ses Auxiliaires. se situe dans la ville de Saint-Plantaire : Saint-Plantaire
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

🎯 Quel est l'objet de l'association Association Jean-stewart De Defense Des Sinistres De La Justice Et De Ses Auxiliaires.

L'objet déclaré de l'association Association Jean-stewart De Defense Des Sinistres De La Justice Et De Ses Auxiliaires. est : maintenir une vigilance dans la motivation et l'égalité des décisions rendues à l'encontre de tout citoyen et sur l'impartialité et l'équitabilité des décisons de justice, conformément à... ...