Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'ensemble scolaire sacrÉ c?ur association Association catholique collectivités territoriales convention culture Tours
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'ensemble scolaire sacrÉ c?ur éducation formation dans la ville de Tours. thèmes : association, catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Nature, Realisation, RESPECT, Restauration, Sein
104 Rue Marcel Tribut 37000 Tours 37000 Tours
Présentation association : Organisme de gestion de l'enseignement catholique de l'ensemble scolaire sacrÉ c?ur
( association catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Nature Realisation RESPECT Restauration Sein )
- Siège de l'association :
104 Rue Marcel Tribut 37000 Tours
- Date de création : 21/10/1977
- Date de publication : 06/11/1977
- Date de dernière modification : 26/03/2022
- RNA : W372006397
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes; elle pourra réaliser toutes les activités para-scolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales et tout organisme concourant, même partiellement, à son objet; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- association Tours, catholique Tours, collectivités territoriales Tours, Convention Tours, culture Tours, droit français Tours, éducation Tours, français Tours, Jouissance Tours, La Culture Tours, Nature Tours, Realisation Tours, RESPECT Tours, Restauration Tours, Sein Tours,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique De L'ensemble Scolaire SacrÉ C?ur
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique De L'ensemble Scolaire SacrÉ C?ur se situe dans la ville de Tours : 104 Rue Marcel Tribut 37000 Tours
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique De L'ensemble Scolaire SacrÉ C?ur est : dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissements... ...
