Ogec de l'ecole sainte-marie de chartres de bretagne association Catholique collectivités territoriales convention culture droit privé Chartres-de-Bretagne
Informations et situation de l'association Ogec de l'ecole sainte-marie de chartres de bretagne Mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire dans la ville de Chartres-de-Bretagne. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit privé, école, éducation, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle
4 RUE Madame de Janzé 35131 Chartres-de-Bretagne
Présentation association : Ogec de l'ecole sainte-marie de chartres de bretagne
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit privé école éducation Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPONSABILITE Tutelle )
- Siège de l'association :
4 RUE Madame de Janzé 35131 Chartres-de-Bretagne
- Date de création : 23/01/1947
- Date de publication : 09/02/1947
- Date de dernière modification : 18/02/2021
- RNA : W353001426
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente, à la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s), il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique. Il contribue à assurer la mise en ?uvre matérielle du projet éducatif. Il est l'employeur des personnels de droit privé. L'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal, l'OGEC peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture Chartres-de-Bretagne, droit privé, école Chartres-de-Bretagne, éducation Chartres-de-Bretagne, Jouissance, La Culture Chartres-de-Bretagne, projet éducatif Chartres-de-Bretagne, Realisation Chartres-de-Bretagne, RESPONSABILITE Chartres-de-Bretagne, Tutelle,
Questions / réponses Ogec De L'ecole Sainte-marie De Chartres De Bretagne
Le siège de l'association Ogec De L'ecole Sainte-marie De Chartres De Bretagne se situe dans la ville de Chartres-de-Bretagne : 4 RUE Madame de Janzé 35131 Chartres-de-Bretagne
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec De L'ecole Sainte-marie De Chartres De Bretagne est : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente, à la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou... ...
