O.g.e.c. de l'ecole saint-malo de treffendel association Catholique collectivités territoriales convention culture droit privé Treffendel
Informations et situation de l'association O.g.e.c. de l'ecole saint-malo de treffendel Mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire dans la ville de Treffendel. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit privé, école, éducation, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle
1 RUE du Bignon 35380 Treffendel
Présentation association : O.g.e.c. de l'ecole saint-malo de treffendel
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit privé école éducation Jouissance La Culture projet éducatif Realisation RESPONSABILITE Tutelle )
- Siège de l'association :
1 RUE du Bignon 35380 Treffendel
- Date de création : 15/02/1947
- Date de publication : 11/03/1947
- Date de dernière modification : 25/09/2017
- RNA : W353006902
- Siren : 777784885
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s), il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'Enseignement catholique, il contribue à assurer la mise en ?uvre matérielle du projet éducatif, il est l'employeur des personnels de droit privé, peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal, peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit privé, école Treffendel, éducation Treffendel, Jouissance, La Culture, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle,
Questions / réponses O.g.e.c. De L'ecole Saint-malo De Treffendel
Le siège de l'association O.g.e.c. De L'ecole Saint-malo De Treffendel se situe dans la ville de Treffendel : 1 RUE du Bignon 35380 Treffendel
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association O.g.e.c. De L'ecole Saint-malo De Treffendel est : assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou... ...
