Sauvegarde du monastÈre les augustins de montagnac association Association bail compensation ex le propriétaire Montagnac
Informations et situation de l'association Sauvegarde du monastÈre les augustins de montagnac Entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire dans la ville de Montagnac. thèmes : association, bail, Compensation, Ex, Le propriétaire, Loué, RESPONSABILITE, Restauration
19 Avenue Pierre Sirven 34530 Montagnac 34530 Montagnac
Présentation association : Sauvegarde du monastÈre les augustins de montagnac
( association bail Compensation Ex Le propriétaire Loué RESPONSABILITE Restauration )
- Siège de l'association :
19 Avenue Pierre Sirven 34530 Montagnac
- Date de création : 14/10/2020
- Date de publication : 31/10/2020
- Date de dernière modification : 14/10/2020
- RNA : W341012822
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : a pour objet - la sauvegarde, la rénovation de monuments et bâtiments soutenus financièrement par l'association - prise en charge de toutes formalités concernant les bâtiments soutenus financièrement par l'association - responsabilité totale de l'association pour les biens loués en prêt pendant la restauration et après la restauration En cas de procédure postérieure ou antérieure à la création de l'association, toute condamnation, frais de procédure seront imputés à l'association - en cas de dédommagements donnés au propriétaire pour une procédure, le propriétaire reversera cette compensation à l'association - tout bien géré par l?association sera loué par l?association, le montant sera défini par un bail et sera déduit mensuellement du prix de la rénovation (ex: pour un loyer de 1000?, si l'association a supporté 800? de loyer, l'association ne versera que 200? au propriétaire)
- association Montagnac, bail, Compensation, Ex, Le propriétaire, Loué, RESPONSABILITE Montagnac, Restauration,
Questions / réponses Sauvegarde Du MonastÈre Les Augustins De Montagnac
Le siège de l'association Sauvegarde Du MonastÈre Les Augustins De Montagnac se situe dans la ville de Montagnac : 19 Avenue Pierre Sirven 34530 Montagnac
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Sauvegarde Du MonastÈre Les Augustins De Montagnac est : a pour objet - la sauvegarde, la rénovation de monuments et bâtiments soutenus financièrement par l'association - prise en charge de toutes formalités concernant les bâtiments soutenus... ...
